La copropriété désigne une organisation dans laquelle la propriété d’un ou de plusieurs immeubles bâtis est partagée entre plusieurs personnes appelées copropriétaires. Dans ce système, la part de copropriété détenue par chacun est appelée tantièmes. Il est important pour évaluer la contribution de chaque propriétaire dans l’organisation. Comment quantifier les tantièmes ? Suivez-nous !
Plan de l'article
Les tantièmes de copropriété : que faut-il savoir ?
Les tantièmes représentent la portion ou le prorata de copropriété qui revient à chacun des copropriétaires dans un système de copropriété. Ils servent à quantifier de façon précise la part desdits copropriétaires au cours de la tenue de l’assemblée générale. Les tantièmes représentent les mille parts de copropriété de l’immeuble.
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La copropriété est un modèle au sein duquel les parties prenantes supportent les charges et partagent les bénéfices. Les tantièmes servent à partager le paiement des différentes dépenses des parties communes. Il s’agit notamment des canalisations, des couloirs ou encore des systèmes de chauffage. Le partage des dépenses s’étend aussi aux parties du terrain de l’immeuble à usage commun (le jardin par exemple).
L’unité de division d’un immeuble en copropriété fait objet d’une description précise dans l’état descriptif de division (EDD). Ce dernier représente un document inclus dans le règlement de l’organisation ou annexé à ce dernier.
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Comment calculer les tantièmes ?
Afin de mieux définir les participations des copropriétaires, les tantièmes sont importants. Le calcul de ceux-ci repose sur plusieurs paramètres non négligeables.
Il s’agit en effet de l’étendue du lot de copropriété. Le lot de copropriété désigne la partie de l’immeuble composée d’une partie privative et d’une quote-part. La partie privative est celle réservée uniquement à l’usage privé d’un copropriétaire déterminé. La quote-part est la partie qui revient à un copropriétaire dans un espace à usage partagé.
Le tantième dépend aussi de la consistance du lot de copropriété. On détermine si l’édifice contient de balcon, de terrasse ou toute autre structure spéciale. Le lieu de situation de l’immeuble s’avère aussi important pour calculer le tantième. On déterminera ainsi si le lot est bâti en étage ou au rez-de-chaussée.
Évaluer le tantième fait intervenir plusieurs paramètres. Pour réussir les calculs, un logiciel de calcul des tantièmes est conçu pour faciliter les tâches.
Peut-on changer les tantièmes ?
Les tantièmes peuvent subir de modification. Ce changement est opéré lorsque l’assemblée générale des copropriétaires vote à l’unanimité des voix la décision de changement. Cependant, dans certaines situations exceptionnelles, la modification est opérée à la majorité relative des copropriétaires.
La première situation est celle dans laquelle une partie privative du bâtiment, destinée à l’usage exclusif d’un copropriétaire déterminé est affectée à autre usage. À titre d’exemple, la majorité relative dans le cas d’espèce est appliquée lorsque la chambre ou le jardin d’un copropriétaire est désormais affecté à une activité professionnelle libérale.
Lorsque l’assemblée générale décide de lettre en œuvre des activités de nature à modifier les charges et les revenus des copropriétaires, le changement de tantièmes s’applique. Il en est de même lorsqu’un lot est divisé et ses portions mises en vente.
